Basketball | Règlements spécifiques

Mis à jour le 27 février 2023

ARTICLE 1 – Règlement officiel

Les règlements sont ceux de la FIBA et de la Fédération de basketball Québec.

Les règlements spécifiques ont préséance sur les règlements officiels.

Les règlements administratifs du RSEQ Montérégie doivent être respectés.

ARTICLE 2 – Catégorie d’âge

ARTICLE 3 – Composition de l’équipe

*Pour les catégories atome et benjamin, les équipes doivent respecter les règles de participation présentées à l’annexe 1.

ARTICLE 4 – Admissibilité

4.1 Modalités d’inscriptions

• Le responsable des sports doit inscrire les joueurs et entraîneurs de son équipe avant la première partie sur S1. Les numéros des joueurs doivent obligatoirement être inscrits sur S1. Pour connaître les sanctions reliées à cet article, vous devez vous référer à l’article 7.3 et 14.4.2 des règlements administratifs.

• Sur la feuille de pointage générée sur S1, vous devez rayer les joueurs qui ne jouent pas.

• Lors de situations où une école a plus d’une équipe dans la même catégorie et la même division, il n’y a pas de chevauchement possible de joueurs entre celles-ci. Ceci s’applique en saison régulière, aux séries éliminatoires et en championnat régional.

4.2 Surclassement

Le simple surclassement est permis en saison régulière. Les demandes de double surclassement doivent être approuvées par le coordonnateur de la ligue.

4.3 Réservistes

Un joueur réserviste peut jouer dans une catégorie et/ou une division supérieure. Il est toutefois important de consulter l’article 8.4 des règlements administratifs pour connaitre ce qui est permis. Voici ce qui sera accepté selon le nombre de matchs en saison :

Si le joueur joue son 3^e ou 4^e match dans une catégorie et/ou niveau supérieur, il ne pourra pas revenir à sa catégorie (son équipe) d’origine.

Le joueur réserviste doit être inscrit sur S1 avant le match et son nom complet ainsi que son numéro de chandail doit être ajouté à la main sur la feuille de pointage.

Si un joueur réserve n’est pas inscrit sur la liste de joueurs officielle de l’équipe, cette dernière devra répondre aux sanctions de l’article 7.4 de la règlementation administrative.

4.4 Admissibilité des joueurs civils

Ce tableau suivant illustre le nombre de joueur civil accepté par équipe dans les différentes divisions du RSEQ Montérégie : 

*Si une école souhaite inscrire un 3^e joueur civil DII ou DI dans la division 4 niveau 1, elle doit remplir un formulaire d’admissibilité spéciale. Elle doit être acceptée par le coordonnateur de la ligue avant que le joueur joue son premier match.

** Si vous avez 3 joueurs civils ou plus dans votre équipe, il est possible d’envoyer une demande détaillée par courriel au coordonnateur afin de pouvoir faire jouer votre équipe dans la catégorie Division 4 niveau 1. Cette demande sera évaluée par le comité technique et le coordonnateur.

*** Si votre demande est acceptée et afin de respecter l’intégrité de votre demande d’évoluer dans une catégorie plus faible, nous vous refuserons l’accès aux séries éliminatoires si votre équipe est invaincue en saison régulière et si l’écart de points par victoire est plus élevé que 30. Vous ne pourrez donc pas gagner de bannière dans le cas cité ci-dessus.

4.5 Critères d’admissibilité du joueur

• Il est obligatoire d’identifier les joueurs civils D1 et D2 sur S1.
• Pour être admissible, le joueur doit respecter l’article 8.4 des règlements administratifs du RSEQ Montérégie : « À sa 4^e partie dans la division 1 ou division 2, l’élève-athlète perd son admissibilité pour le niveau et/ou la catégorie inférieure (division 3, division 4 niveau 1, division 4 niveau 2). »

• Un joueur sera considéré membre d’une équipe D2 ou D1 civile si : il est habillé pour une partie de saison régulière avec l’équipe civile en question.
• Un joueur évoluant avec une équipe civile pour un tournoi invitation ne sera pas considéré comme membre de l’équipe.
• Un joueur évoluant au niveau civil et non déclaré sera reconnu comme inadmissible.
• Tout joueur ne respectant pas ces règlements sera exclu de la ligue et son équipe perdra toutes les parties auxquelles il a participé par forfait.

ARTICLE 5 – Transmission des résultats

• L’équipe hôtesse est responsable d’inscrire le résultat en ligne sur S1 avant 13h00 le premier jour ouvrable suivant la partie. Dans le cas contraire, une amende de 25$ dollars sera imposée.
• La feuille de pointage utilisée pour les matchs est celle générée par le système S1. L’équipe hôtesse doit numériser la feuille de match sur S1 avant 13h00 le premier jour ouvrable suivant le match. Dans le cas contraire, une amende de 5$ dollars par jour de retard lui sera imposée.
• Une amende de 5$ dollars sera appliquée à une école hôte qui ne remplit pas la feuille de match selon les standards requis (voir annexe 2).

ARTICLE 6 – Récompenses

6.1 Saison régulière

La première position de chaque section reçoit une bannière de saison régulière.

6.2 Championnat régional

Les équipes gagnantes lors du championnat régional reçoivent des médailles (or, argent, bronze) et l’équipe championne remporte une bannière régionale.

ARTICLE 7 – Formule de ligues  

ARTICLE 8 – Formulaire d’inscription obligatoire en Atome et Benjamin (Nouveau)

8.1 Un formulaire d’inscription obligatoire sera à remplir par tous les responsables des sports ayant une équipe dans le niveau de jeu atome et benjamin.

Ils devront le remplir avec le plus de détails possible afin de les aider à se questionner sur le niveau de jeu et le potentiel de développement de leur(s) équipe(s) pour la prochaine saison.

Ce nouvel outil servira de remplacement à l’événement du tournoi de classement.

Les équipes de niveau cadet et juvénile peuvent également le remplir s’ils cherchent à avoir du support dans leur processus décisionnel de catégorie. (Nouveau)

ARTICLE 9 – Éliminatoires et championnats

9.1 Éliminatoires

• Toutes les équipes de catégorie Division 3 et Division 4-1 participeront aux séries éliminatoires.
• Les équipes classées 1^er et 2^e, si cela s’applique, de chaque section auront un BYE automatique vers la deuxième ronde. (Nouveau)
• Les équipes classées 3^e à 8^e dans leur section participeront au processus éliminatoire menant au championnat régional. (Nouveau)
• Les modalités des éliminatoires sont déterminées par le comité technique et le coordonnateur.
• Un athlète ne pourra participer qu’à un seul processus éliminatoire et championnat régional. Dès le début des séries éliminatoires, le joueur devra déterminer avec quelle équipe il évolue.
• En division 3, l’étudiant-athlète devra respecter le nombre de matchs suivant pour pouvoir participer aux séries éliminatoires et au championnat régional :

Si un joueur se blesse durant la saison, le responsable des sports doit envoyer un billet médical au coordonnateur de la ligue avant la fin de la saison régulière.

9.2 Régional

• Lors du championnat régional; advenant le cas où deux équipes ont la même couleur d’uniforme, un tirage au sort sera effectué pour déterminer l’équipe qui portera les dossards.
• L’équipe ayant la meilleure fiche lors de la saison régulière sera celle qui aura le choix lors du tirage.

ARTICLE 10 – Durée des parties

10.1 La rencontre consiste en 4 périodes de 8 minutes. Il doit avoir un intervalle d’une minute entre la première et la seconde période, entre la troisième et la quatrième période et avant chaque prolongation. Il doit y avoir un intervalle de 5 minutes à la mi-temps. La prolongation, si nécessaire, est d’une durée de 3 minutes.

10.2 Écart de points

• Pour l’ensemble des ligues régionales, dès qu’un écart, de 25 points, séparera les 2 équipes en présence, l’entraineur de l’équipe tirant de l’arrière peut exiger le temps continu au quatrième quart seulement.
• Pour l’ensemble des ligues régionales, en tout temps, dès qu’il y a un écart de 40 points, voici les mesures qui doivent obligatoirement être respectées :
  • Un arrêt de jeu automatique, de 1 minute, pour permettre aux arbitres et aux entraîneurs d’expliquer aux joueurs et officiels mineurs les mesures suivantes, qui s’appliquent jusqu’à la fin de la rencontre (même si l’écart se resserre à moins de 25 points).
  • Le marqueur continue d’inscrire les points et les fautes sur la feuille de pointage, cependant, le tableau indicateur des points doit être éteint ou indiquer 0-0.
  • La défensive demi-terrain est obligatoire pour l’équipe qui mène. C’est-à-dire, tous les joueurs défensifs doivent retraiter dans leur territoire (derrière la ligne centrale), avant de faire un geste défensif, ou de prendre possession de la balle. Si cette règle n’est pas respectée par l’équipe gagnante, une faute technique pourra et devra être décernée à cette équipe par un des officiels. (Nouveau)
  • Le temps devient automatiquement continu.
  • Le pointage officiel de la rencontre qui est enregistré sur S1, est limité à un maximum de 40 points d’écart. C’est-à-dire que le pointage de l’équipe gagnante = pointage de l’équipe perdante + 40 points.

10.3 Retard

Un délai de 15 minutes est accordé à une équipe n’ayant pas le nombre de joueurs ou d’entraîneur requis pour débuter la partie. Ce délai débute au moment de l’heure prévue pour la partie.

ARTICLE 11 – Installation et équipement

11.1 Ballons

Les équipes impliquées devront fournir leur ballon et les officiels choisiront le ballon de match.

• Pour les filles de toutes les catégories : #6
• Pour les garçons en benjamin : #6
• Pour les garçons en cadet et juvénile : #7

11.2 Uniformes

Advenant le cas où les 2 équipes ont la même couleur d’uniforme, il est la responsabilité de l’équipe locale de fournir à son équipe des dossards.

ARTICLE 12 – Arbitrage

12.1 Nombre d’arbitre

2 arbitres fédérés seront assignés par match.

12.2 Absences

En cas d’absence, les entraîneurs tenteront de trouver une personne apte à arbitrer (voir article 11 des règlements administratifs).

ARTICLE 13 – Classement

13.1 Points au classement

Partie gagnée : 2 points

Partie perdue : 0 point

Forfait (0 à 20): -2 points

Point éthique : 1 point

Toute équipe ayant 2 fautes de type technique, antisportive ou disqualifiante lors d’une partie perdra son point d’éthique.

13.2 Bris d’égalité

Chaque critère étant utilisé dans l’ordre noté, successivement et séparément, jusqu’à ce qu’une équipe obtienne un avantage. Cependant, dans l’hypothèse d’un calendrier déséquilibré, le critère #1 ne s’applique pas et le départage doit s’effectuer à partir du critère.

Voici les critères :

1. Le nombre de victoires
2. Résultats des parties entre les équipes à égalité, uniquement si elles ont joué le même nombre de partie entre elles.
3. L’équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre dans les matchs impliquant les équipes en cause.
4. L’équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre dans l’ensemble des matchs de la saison régulière
5. L’équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre versus l’équipe de première position (si applicable)
6. Nombre de points d’éthique
7. Match de barrage sous une formule déterminée par le RSEQ Montérégie.

13.3 Forfait

• La rencontre est gagnée par l’équipe adverse par le score de 20 à 0. De plus, l’équipe qui a déclarée forfait perdra 2 points au classement.
• Une équipe n’ayant pas le nombre minimum de joueurs pour débuter la partie, mais qui se présente et joue la partie quand même, doit communiquer l’information au moins 24 heures avant le match afin de ne pas recevoir (Nouveau) la pénalité de 2 points au classement.
• Le point d’éthique ne sera pas accordé pour l’équipe qui perd par forfait. Par contre, les fautes techniques seront comptabilisées et le match reste une défaite par forfait.

ARTICLE 14 – Arrêt de la rencontre

La décision d’arrêter la rencontre pour force majeur (panne de courant, évacuation ou autre) est prise par l’arbitre en chef de la partie.

En saison régulière :

• Si les 3 premiers quarts sont terminés, le match est considéré comme complété. Le pointage du match sera officiel.
• Si les 3 premiers quarts ne sont pas terminés, le match sera repris où il a été arrêté.

En séries éliminatoires :

• Si les 3 premiers quarts les deux périodes ne sont pas terminés, le match sera repris où il a été arrêté.

Si les 3 premiers quarts ne sont pas terminés, le restant de la partie sera repris si l’écart entre les 2 équipes est de moins de 25 points. (Nouveau)

ARTICLE 15 – Responsabilités des équipes

15.1 Équipe receveuse

• L’équipe hôtesse est responsable de générer la feuille de match du RSEQ sur S1, de la transmission des résultats, du matériel et du personnel nécessaire pour le bon déroulement de la partie. Ce personnel devra comprendre 3 officiels mineurs :
  • Un marqueur
  • Un chronométreur
  • Un chronométreur de 24 secondes

Le Guide de formation des officiels mineurs est disponible en format pdf.

• L’absence d’un officiel mineur entraînera une amende de 10$ suivant l’avis de l’arbitre sur la feuille de pointage.

• Liste de matériel nécessaire pour recevoir une partie de basketball :
  • Feuille de match : elle doit être remplir correctement (voir annexe 2)
  • 2 stylos
  • Tableau indicateur
  • Tableaux indicateurs des 24 secondes (ou chronomètres)
  • Flèches de possession
  • 15 dossards
  • Règlementation spécifique du RSEQ Montérégie
  • Table et 3 chaises

ARTICLE 16 – Sanctions

16.1 Concernant les fautes techniques (T), antisportives (A) et disqualifiantes (D), voici comment seront appliquées les sanctions :

Fautes techniques

3^e faute technique : 1 partie automatique de suspension

4^e faute technique : 2 parties automatiques de suspension

Plus de 4 fautes techniques: Suspension pour le reste de la saison

Fautes disqualifiantes

1^ère faute disqualifiante : 1 partie automatique de suspension (ref. réglementation FIBA)

2^e faute disqualifiante : 3 parties automatiques de suspension

Plus de 2 fautes disqualifiantes: Suspension pour le reste de la saison

Fautes antisportives

2^e faute antisportive : 1 partie automatique de suspension

4^e faute antisportive : 2 parties automatiques de suspension

Plus de 4 fautes antisportives: Suspension pour le reste de la saison

16.2 Ce système s’applique aux joueurs et aux entraîneurs. Il est cumulatif par type de faute et s’applique pour la saison régulière et les éliminatoires. Une liste sera maintenue par le RSEQ Montérégie et elle ne sera pas diffusée. 

16.3 Si une faute technique, antisportive ou disqualifiante est commise par un joueur sur le banc ou un entraîneur adjoint, la faute technique sera décernée à l’entraîneur-chef.

16.4 Un joueur ou un entraîneur ayant reçu une sanction à la fin de la saison et n’étant pas en mesure de purger sa suspension, celle-ci sera automatiquement appliquée au début de la prochaine saison.

ARTICLE 17 – Règle de jeu

Veuillez prendre connaissance du tableau ci-dessous faisant état des types de défensives permises par catégories dans les ligues de basketball du RSEQ Montérégie.

Horloge 24 secondes

La règle du 24 secondes est appliquée dans toutes les catégories exceptées en Division 4 niveau 2 (Nouveau).

ARTICLE 18 – Calendrier

Toutes les équipes devront obligatoirement avoir joué 40 % de leurs parties avant les fêtes. Après la période de vérification des calendriers, si le RSEQ Montérégie constate qu’une équipe est fautive, elle recevra une amende de 25$ par match non planifié.       

Modification au calendrier

2 périodes sont prévues sans pénalité :

1. Dans les 10 jours ouvrables suivant sa fabrication;

2. Après les fêtes, 5 jours ouvrables après le retour des vacances des fêtes.

Au-delà de ses deux périodes, la procédure à respecter se trouve à l’article 11 des règlements administratifs du RSEQ Montérégie.

De plus, voici la procédure à respecter pour les ligues de formule aller-retour :

A. Approbation de la modification par le coordonnateur de la ligue

B. L’équipe qui a fait la demande de changement aura 5 jours ouvrables pour replacer sa partie

C. Les responsables des sports concernés doivent s’entendre sur les nouvelles modalités de la partie

D. Confirmer les modalités au coordonnateur de la ligue (# de match, dates, heures, endroit)

E. Le coordonnateur de la ligue confirmera les modifications, par courriel, aux responsables impliqués ainsi qu’au responsable des officiels

F. La même procédure s’applique pour les rencontres annulées par le RSEQ Montérégie. Cependant, un délai de 5 jours ouvrables suivant la date d’annulation est accordé aux établissements pour replacer un match ou un tournoi. Après ces délais, la rencontre ne sera pas comptabilisée au classement de saison

Sanction : Si la partie n’est pas planifiée dans les délais, l’équipe qui aura fait la demande de changement de match perdra son match par forfait. Dans le cas où l’équipe adverse ne donne aucune nouvelle dans les délais, le coordonnateur de la ligue évaluera la situation.

Annexe 1 – Règle de participation

1.Substitutions

Aucune substitution libre n’est permise durant les 3 premiers quarts d’un match. Les substitutions doivent être effectuées au début d’un quart et/ou lors de l’arrêt obligatoire après 4 minutes de jeu dans chacun des 3 premiers quarts au mini basket. La substitution libre selon les règles de jeu FIBA sera permise au cours du quatrième quart.

L’équipe en possession lors de l’arrêt de jeu obligatoire conserve le ballon lors de la remise en jeu.  Si aucune équipe n’était en possession du ballon comme, par exemple, lors d’un lancer au panier, un entre-deux sera alors effectué dans le cercle le plus près pour reprendre le jeu.

L’équipe locale doit être la première à présenter son alignement sur le terrain au début de chaque quart. L’équipe qui visite doit faire de même lors de la reprise du jeu à l’issue des arrêts obligatoires.

L’arrêt obligatoire ne constitue pas une période de repos (temps mort), mais simplement un moment d’arrêt pour effectuer le plus rapidement possible la substitution obligatoire des joueurs.

2.Participation maximale

Aucun joueur ne peut prendre part à plus de 2 quarts complets ou l’équivalent au cours des 3 premiers quarts.

3.Participation minimale

Au moins 8 joueurs doivent participer activement à l’équivalent d’un quart complet au cours des 3 premiers quarts d’un match.

Exemple : l’équipe A compte 11 joueurs en uniforme, prêts à débuter le match et l’équipe B seulement 9. 

La règle de participation minimale doit être respectée par au moins 8 (D3 et D4 niv.1 -D4 niv.2)joueurs de l’équipe A.  Les autres joueurs de l’équipe A peuvent également prendre part au match (même au 4e quart) sans avoir à respecter la règle de participation minimale.

4.Blessure et disqualification

Si une substitution devient obligatoire au cours d’un match à cause de blessure ou de disqualification, les joueurs impliqués verront automatiquement un demi-quart de jeu inscrit à leur fiche, peu importe la durée de leur présence au jeu.

Interprétations

Si, à cause de blessure ou disqualification, un joueur est dans l’incapacité absolue de se conformer au nombre de participations minimales, son entraîneur doit en aviser l’arbitre et le marqueur officiel au plus tard lors de l’arrêt obligatoire pour substitution à la mi-temps du 3e quart.

La responsabilité de se conformer au règlement incombe à l’entraîneur. À défaut de ce faire, l’équipe perd automatiquement le match par forfait.  Le joueur en question ne peut évidemment pas revenir au jeu dans ce match.

L’arbitre avisera l’entraîneur adverse qui pourra, à ce moment, se prévaloir de la disposition inscrite ci-haut à l’article IV et marquée avec *.

En tout temps, le match doit être joué en entier sans quoi, l’équipe et ses dirigeants (l’entraîneur et le responsable) qui se désistent sont passibles de suspension et de sanction additionnelle.

Avant le quatrième quart

Lorsqu’une équipe doit jouer à court d’un, 2 ou 3 joueurs à cause de blessures, de disqualification ou pour toute autre raison, seuls les joueurs qui n’ont pas encore complété leurs 4 participations au match peuvent y prendre part.

Les substituts admissibles qui ont déjà effectué leurs quatre (4) présences dans le match ne peuvent revenir au jeu avant le début du quatrième quart, sans quoi l’équipe fautive perd automatiquement le match par forfait.

5.Responsabilité du marqueur

Le marqueur officiel inscrira, à l’endroit approprié sur la feuille de match, chacune des présences au jeu de tout joueur.

6.Sanction

Toute équipe qui enfreint ce règlement perd le match par forfait.  La responsabilité de se conformer au règlement appartient à l’entraîneur.  La sanction s’appliquera dès la découverte de l’infraction et même après la fin du match, tant et aussi longtemps que les 2 arbitres n’auront pas signé la feuille de match.

Annexe 2 – Feuille de match

Feuille de match complète et claire !