Commission sectorielle secondaire

1.1 Composition

• Un représentant par commission scolaire
• Un représentant pour l’ensemble des institutions privées
• La direction générale
• Les coordonnateurs des activités

Le nombre de membres est établi à 10 personnes.  Chaque représentant peut être remplacé par un membre de son secteur nommé en juin.

1.2 Admissibilité

• Les représentants du secteur scolaire votent leurs représentants à la commission sectorielle.
• Les membres de la commission sectorielle secondaire se votent un vice-président
• La commission est la responsabilité du vice-président secondaire et de la direction générale du RSEQ Montérégie.

1.3 Durée du mandat

Le mandat est d’une durée d’un an pour tous les représentants, renouvelable à chaque année par le secteur scolaire.

1.4 Conseil de direction

Le conseil de direction sera élu par le secteur scolaire à partir des représentants qui forment la commission sectorielle scolaire.

1.4.1 Composition du conseil de direction

• 3 délégués
• Direction générale du RSEQ Montérégie
• Coordonnateur approprié du RSEQ Montérégie

1.5 Mandats de la Commission sectorielle secondaire

• Établir le calendrier pour son secteur pour l’année courante
• Établir les budgets du fonctionnement des ligues
• Attribution des évènements régionaux et provinciaux
• Définir le fonctionnement des ligues
• Orientation des projets de développement
• Fonctionnement concernant la facturation (par tranche)
• Esprit sportif
• Regroupement d’écoles
• Règlements spécifiques
• Règlements généraux
• Autres dossiers

1.6 Fréquence des réunions

La commission sectorielle se réunit autant de fois que jugé nécessaire par le vice-président secondaire ou un de ses membres.  De façon générale, les réunions sont au nombre de 3 par année (entre autres: septembre, février et mai).

1.7 Rôle

Le comité est consultatif sur les orientations et sur les dépenses reliées à l’instance régionale et est décisionnel sur l’organisation du secteur scolaire.

Membres de la CSS 2023-2024