Football | Règlements spécifiques

Mise à jour 23 janvier 2024

Table des matières

ARTICLE 1 – Règlement officiel

1.1 Les règlements officiels de football sont Football Canada (Livre des règlements du football amateur canadien), édition la plus récente.

1.2 Les règlements spécifiques du RSEQ Montérégie ont préséance sur les règlements officiels.

1.3 Les règlements administratifs du RSEQ Montérégie doivent être respectés.

1.4 Le règlement de sécurité de Football Québec est applicable.

ARTICLE 2 – Catégorie d’âge

*Les élèves nés entre le 1^er octobre 2010 et 30 septembre 2011 ne doivent pas excéder 110 lbs (voir article 4.2).

ARTICLE 3 – Composition de l’équipe

3.1 Les équipes devront avoir un thérapeute du sport ou un entraîneur ayant suivi la formation secourisme football pour chaque partie et pratique.

3.2 L’équipe qui ne peut pas habiller le minimum de joueurs dans les délais prévus perd le match par forfait.

ARTICLE 4 – Admissibilité

4.1 Modalité d’inscription

4.1.1 Chaque équipe doit inscrire ses joueurs et ses entraîneurs sur la plateforme S1 72h avant le début du premier match au calendrier. Le numéro du joueur doit être OBLIGATOIREMENT inscrit dans S1 avant son premier match. Le numéro de PNCE des entraîneurs doit être inscrit sur S1 avant les 2 derniers matchs de sa saison. Pour les équipes benjamines, le RSEQ Montérégie inscrira le poids des athlètes sur S1.

4.1.2 Tout ajout de joueur doit se faire 48h avant le premier match du joueur. L’équipe qui aligne un joueur non inscrit et non admissible perdra la partie par forfait.

4.1.3 Une amende de 50$ sera décernée à une équipe qui n’a pas entré toutes les informations requises sur S1 (joueurs, # joueurs, entraîneurs, # PNCE entraîneurs) après les deux premiers matchs de la saison.

4.1.4 Chaque équipe peut ajouter des joueurs sur S1 avant les 2 derniers matchs de sa saison.

4.1.5 Les élèves de 6e année appartenant au secteur géographique de l’école secondaire sont acceptés.

4.2 Limite de poids en benjamin à 12 joueurs

4.2.1 Permission pour joueur cadet de faible poids

Les joueurs nés entre le 1er octobre 2010 au 30 septembre 2011 ne doivent pas excéder 110 livres. Le joueur de cette catégorie d’âge qui a joué civil avant d’appartenir à l’équipe de son école doit automatiquement jouer en cadet. Il n’a pas accès à la ligue benjamine peu importe les raisons. Dans le système S1, chaque équipe aura la responsabilité d’aller remplir la colonne Dernière équipe.

4.2.2 Joueurs de 150 livres et plus

Les joueurs de 150 livres doivent jouer sur les lignes offensives ou défensives. Les joueurs de lignes doivent être identifiés par des numéros de 50 à 79.

De   plus, un symbole « + » devra être ajouté sur la feuille d’alignement par le personnel entraineur de chaque équipe.

Il est de la responsabilité des entraineurs lors de la rencontre d’avant-match de bien comprendre quel joueur est 150 livres et plus.

4.2.3 Pesée

Une pesée en début de saison sera effectuée par les représentants du RSEQ Montérégie.

Lors de la pesée, l’équipe devra fournir une liste avec le nom et date de naissance des joueurs pour pouvoir valider l’admissibilité de ces derniers.

Un joueur n’ayant pas été pesé par les représentants du RSEQ Montérégie devra être pesé lors de sa première partie. La pesée se fera alors en présence des entraîneurs des 2 équipes qui signeront la feuille d’alignement où le poids du joueur a été inscrit. Cette feuille d’alignement sera celle envoyée au RSEQ Montérégie après la partie.

4.3 Surclassement

4.3.1 Le surclassement de benjamin à cadet est permis si la règle de sécurité de Football Québec est respectée (36 mois).

4.3.2 Le surclassement de cadet à juvénile n’est pas permis.

4.4 Réserviste

Tout joueur ayant été en uniforme pour 2 parties avec une équipe d’une catégorie et/ou d’une division supérieure devient inéligible pour la catégorie inférieure.

4.5 Joueurs civils

Tout joueur ayant signé un contrat avec une équipe civile ou tout joueur participant à une rencontre officielle avec une équipe collégiale à partir du 1er août perd son admissibilité pour le réseau scolaire y incluant l’accès aux séries éliminatoires et aux finales provinciales.

Cette règle ne s’applique pas aux élèves-athlètes évoluant dans toute ligue de printemps entre le 1er avril et le 30 juin de la même année.

Cette règle ne s’applique pas aux élèves-athlètes du niveau primaire et benjamin 1re année.

4.6 Autres conditions (voir article 2 des règlements administratifs)

4.6.1 Est admissible tout élève :

• Qui est inscrit dans un seul établissement scolaire de niveau secondaire.
• Qui respecte les critères de fréquentation à temps plein du centre de service scolaire ou de l’établissement concerné.

Tout autre élève fréquentant un centre de formation professionnelle et d’éducation aux adultes doit avoir été approuvé par le RSEQ Montérégie 48 heures ouvrables avant de jouer la première partie. Pour être approuvé, le responsable des sports doit faire la demande avec le formulaire Demande d’admissibilité spéciale.

Sanction : L’équipe qui omet de faire approuver ses joueurs dans les délais perdra la ou les parties par forfait.

4.6.2 Toute demande d’admissibilité spéciale présentée au RSEQ Montérégie pour un élève-athlète évoluant en division 3 sera analysée selon les règlements de sécurité ainsi que les règlements provinciaux de la discipline.

4.6.3 L’élève fréquentant un centre de formation professionnelle et d’éducation aux adultes pourra évoluer uniquement pour son école de provenance.

• Dès que le programme/cours est commencé, l’élève peut prendre part aux activités du RSEQ Montérégie.
• Dès que le programme/cours se termine, il ne peut plus participer aux activités du RSEQ Montérégie.

4.6.4 Tout élève ayant terminé un D.E.S. perd automatiquement son admissibilité.

4.6.5 Exceptionnellement, on pourra admettre un élève inscrit à l’école, mais qui étudie à la maison en raison de maladie, de ses croyances religieuses ou toutes autres raisons jugées pertinentes. Ces cas d’exception devront être approuvés par la commission sectorielle secondaire du RSEQ Montérégie.

4.6.4 Les élèves de 2e secondaire d’âge cadet, dans les écoles offrant seulement les 1re et 2e secondaires, peuvent sans demander de regroupement évoluer pour l’école accueillant des élèves de 3e secondaire sur leur territoire d’appartenance, c’est-à-dire, le lieu de cheminement académique ou aire de desserte.

ARTICLE 5 – Transmission des résultats

5.1 L’équipe hôtesse doit inscrire le pointage sur le site S1 au plus tard à minuit la journée de la partie. Une amende de 25$ sera décernée si une équipe n’a pas entré le pointage sur S1.

5.2 La feuille de pointage et les alignements officiels utilisés pour les matchs sont ceux générés par le système S1. La feuille de match, les 2 alignements et la feuille d’éthique sportive doivent être numérisés sur S1 avant 11h00 la journée ouvrable suivant le match. Une amende de 25 $ sera décernée à l’équipe qui n’a pas acheminé les 4 feuilles.

ARTICLE 6 – Récompenses

6.1 Saison régulière

Une bannière locale est remise au champion de chaque catégorie/section.

6.2 Championnat régional

Des médailles d’or et d’argent seront remises lors des différentes finales régionales. De plus, une bannière régionale sera remise à chaque équipe gagnante de la finale.

6.3 Bannière éthique

Une bannière d’éthique sportive sera donnée à la fin de la saison dans chaque ligue. Elle sera remise à une équipe qui aura fait preuve d’éthique et de respect avant, pendant et après une partie. Le RSEQ Montérégie tiendra compte des points d’éthiques, des rapports et des formulaires reçus durant la saison.

ARTICLE 7 – Formules de compétition

La formule de compétition sera déterminée par le comité technique de football en fonction du nombre d’équipe par catégorie.

ARTICLE 8 – Éliminatoires et championnats

8.1 Éliminatoires

Le processus éliminatoire est déterminé par le comité technique en fonction du nombre d’équipe dans chacune des catégories et niveaux.

8.2 Championnat régional et accès au provincial

Le dernier match du processus éliminatoire est le championnat régional pour les ligues cadettes et juvéniles. En division 3, le champion de la finale régionale sera le représentant de la Montérégie au championnat provincial D3.

ARTICLE 9 – Durée des parties

9.1 Les parties sont composées de 4 quarts de 12 minutes (4 X 12 minutes).

9.2 En cadet et juvénile seulement, advenant qu’il y ait égalité à la fin du temps réglementaire lors de la saison régulière, il y aura un maximum de 2 séries de jeux en fusillade, selon la procédure décrite à l’article 19. S’il y a encore égalité après ces 2 séries de jeux, le match sera déclaré nul.

9.3 Advenant qu’il y ait égalité à la fin du temps règlementaire lors des éliminatoires, le match se poursuivra en fusillade selon la procédure établie à l’article 19.

9.4 Écart de pointage / Temps continu  

Aucun temps continu ne peut être accordé en première demie.

À n’importe quel moment en deuxième demie, si l’écart de pointage est de 35 points et plus, le chronométrage se fera en temps continu sauf pour les cas suivants : blessure, une marque, un temps mort ou toute autre situation jugée nécessaire par l’arbitre.

Dès que le temps continu est appliqué, le pointage est final.

Si une équipe demande le temps continu avant le 35 points d’écart, le pointage final sera pointage de l’équipe gagnante – 35 points

ARTICLE 10 – Installation et équipement

10.1 Ballons

Chaque équipe devra fournir 2 ballons en bonne condition pour la partie. L’équipe hôtesse devra prévoir les serviettes pour essuyer le ballon en cas de pluie.

Les équipes jouent avec leurs propres ballons. Cela s’applique pour toutes les catégories.

*Il est à noter qu’il est préférable d’utiliser le ballon officiel pour chaque catégorie énumérée ci-dessous. Cependant, un ballon de marque Baden, Nike, Spalding et Wilson est accepté en autant qu’il soit en bonne condition, de la bonne dimension et en cuir ou composite.

Dimensions du ballon

• Benjamin et Cadet (« Youth »)

• Longueur : 11 pouces
  • Largeur : 6,5 pouces
  • Diamètre : 19,5 pouces
  • Poids : 12,5 à 13,5 onces

• Juvénile (« Official »)

• Longueur : 11 pouces
  • Largeur : 7 pouces
  • Diamètre : 21 pouces
  • Poids : 14 à 15 onces

10.1.1 Benjamin: Le ballon officiel est le TDY

10.1.2 Cadet : Le ballon officiel est le Nike Vapor et le TDY 1714

10.1.3 Juvénile : Le ballon officiel est le Wilson F2000

10.1.4 L’offensive qui n’entre pas avec son ballon sur le terrain se verra décernée une pénalité de 10 verges pour avoir retardé le match.

10.2 Terrain 

10.2.1 Dimensions

Dimensions officielles : 110 x 65 verges + 20 verges de zone de buts à chaque extrémité.

Les dimensions minimales acceptables selon la catégorie sont :

10.2.2 Lignage du terrain

Tout terrain utilisé devra être clairement marqué à la poussière de marbre ou à la peinture et non pas à la chaux à cause du danger de brûlures. Le règlement concernant la délimitation du banc des joueurs sera appliqué.

Toute la surface de jeu doit être exempte de revêtement dangereux (libre de tout obstacle rigide non protégé : gradins, clôtures, murs, etc.). Autour de la surface de jeu, un corridor de sécurité doit être délimité à au moins 5 verges de la ligne de touche par une corde ou une ligne tracée au sol. Aucun spectateur ne sera accepté à l’intérieur de cette zone de sécurité.

Pour toutes les catégories, le terrain sera ligné aux 5 verges et des traits de mise en jeu (hash marks) devront être tracés à 24 verges de chacune des lignes de côté.

Si les lignes ne sont pas tracées sur le terrain, il est considéré comme n’étant pas réglementaire. L’arbitre en chef doit l’inscrire sur la feuille d’éthique.

Sanction : amende de 50$ sera appliquée.

Spécification pour les catégories à 9 joueurs

La largeur au centre du terrain est réduite à un minimum de 40 verges et à un maximum de 50 verges. Pour un terrain de 50 verges (25 verges de largeur à gauche du centre des poteaux et 25 verges de largeur à droite du centre des poteaux de but), les traits de mise en jeu (hash marks) existants ne seront plus considérés. Le terrain de 50 verges devrait être privilégié.

Les nouveaux traits de mise en jeu doivent être alignés face aux 2 poteaux latéraux des buts (largeur de 6 verges entre les 2 traits de mise en jeu).

Pour un terrain synthétique, des lignes artificielles au sol (en tissu) d’une largeur de 2 pouces ou des cônes plats devront être placés aux 2.5 verges et ils devront faire la largeur du terrain, ce qui comprend les zones des buts.

Pour une installation rapide sans devoir mesurer, on peut placer des cônes plats vis-à-vis le bas des numéros des lignes comme repère ce qui donne une largeur de 41 verges.

10.2.3 Position des bancs

Afin d’éviter toute situation conflictuelle, les bancs des joueurs seront éloignés d’au moins 20 verges.

10.2.4 Personnes autorisées au banc des joueurs

Les personnes autorisées sont les entraîneurs, joueurs et le thérapeute sportif. Il ne sera toléré aucune personne non autorisée près du banc des joueurs d’une équipe (spectateurs, etc.).

L’équipe en cause sera responsable d’éloigner les personnes non désirées. Un avertissement sera d’abord servi à l’équipe fautive. En cas de récidive, une punition de 10 verges sera imposée à l’équipe fautive.  Une troisième offense dans la même partie pourra amener la disqualification de l’équipe fautive.

10.3 Uniformes

Équipe locale : Foncé
Équipe visiteuse : Pâle

Que toute équipe (nouvelle ou ancienne) fasse approuver au préalable les nouvelles couleurs de leurs chandails par la ligue.

Toutes nouvelles équipes ont 2 saisons pour se procurer un deuxième lot de chandail dans la couleur manquante.

ARTICLE 11 – Arbitrage

11.1 Nombre d’arbitres

Pour toutes les parties régulières des ligues, il y aura 4 arbitres fédérés sur le terrain.

Pour les finales régionales cadettes, il y aura 5 arbitres en service.
Pour les éliminatoires juvéniles, il y aura cinq 5 arbitres en service.

11.2 Retard

Advenant le cas du retard ou de l’absence de la part d’un arbitre à une joute, l’équipe hôtesse devra en aviser la ligue et la partie devra se jouer avec les arbitres disponibles.

11.3 Responsabilité de l’arbitre en chef

L’arbitre en chef de chaque partie devra voir à la bonne conduite du jeu et des joueurs. Si un match a présenté des irrégularités, il devra indiquer sur la feuille de pointage qu’un rapport suivra et faire parvenir ledit rapport à son association des arbitres dans les 48 heures après la joute.

Il est responsable de remplir la feuille d’éthique à la fin de chaque partie de saison, de séries éliminatoires et de finalités régionales.

11.4 Rencontre avant la partie et à la mi-temps

Une rencontre avant la partie sera prévue entre les entraîneurs chefs des 2 équipes et les arbitres 15 minutes avant le début du match. Dans cette rencontre, il y aura identification des responsabilités, échange de cartes prévues et des feuilles d’alignements à jour.

Une rencontre à la mi-temps sera prévue entre les entraîneurs chefs de 2 équipes et les arbitres.

ARTICLE 12 – Classement

12.1 Points au classement

Victoire : 2 points
Nul : 1 point
Défaites : 0 point
Éthique sportive : 1 point / partie / équipe

Un score de 1-0 sera inscrit pour une victoire par forfait.

En cas de disparité dans le nombre de matchs disputés pendant la saison, le classement se fait par le calcul de la moyenne entre le total des points au classement accumulés pour les matchs gagnés et nuls et le total maximum possible pour les matchs disputés.

Exemple: 5 victoires, 2 défaites, 1 nulle = 11 points sur 16; moyenne 0,687 (11/16).

12.2 Éthique sportive

Pour tous les cas d’expulsions suivants, le point d’éthique sportive est automatiquement perdu:

• Expulsion d’un entraîneur ou membre du personnel
• Expulsion d’un joueur pour bataille
• Punition de banc

12.3 Bris d’égalité

Si une équipe a perdu un match par forfait durant la saison, elle sera éliminée du processus de bris d’égalité. Elle obtiendra par défaut le dernier rang dans une égalité éventuelle. S’il y a lieu, dans la suite du processus, les points rattachés à cette équipe et à ses adversaires (PP et PC) seront éliminés.

Advenant une égalité entre 2 équipes et plus, le départage à la fin de la saison se fera comme suit, dans l’ordre, jusqu’à ce que toutes les égalités soient brisées:

1. Plus grande moyenne de victoires dans tous les matchs de la saison entre les équipes impliquées
2. Plus grande moyenne de victoires dans les matchs entre les équipes impliquées avec au moins un match entre celles-ci
3. Plus grand ratio points pour et points contre lors des matchs entre les équipes impliquées avec au moins un match entre celles-ci
4. La plus basse moyenne de points contre dans le ou les matchs disputés entre les équipes impliquées
5. Le moins de points contre dans tous les matchs disputés durant la saison
6. Les points pour divisés par les points contre dans tous les matchs disputés durant la saison

ARTICLE 13 – Responsabilités des équipes

Chaque semaine, l’entraîneur-chef ou le responsable des sports doit s’assurer de vérifier l’alignement de son équipe. L’entraîneur-chef a la responsabilité de signer la feuille d’alignement de son équipe avant chaque partie. Tous joueurs absents doivent être rayés de la liste.

13.1 Formulaire d’évaluation des arbitres / éthique sportive / rapport de match (optionnel)

L’entraîneur-chef de chaque équipe est responsable de remplir au besoin le formulaire d’évaluation des arbitres et/ou d’envoyer un rapport sur le déroulement irrégulier d’une rencontre. Le ou les documents doivent être envoyés avant la journée du mardi ouvrable suivant le match par courriel au coordonnateur de la ligue.

N.B. Si aucun formulaire et/ou rapport, respectant les délais, n’est transmis au coordonnateur de la ligue, le match sera considéré comme étant 100% satisfaisant. Tout rapport nécessitant un suivi éthique ou administratif, rapporter tardivement sera traité par le coordonnateur de la ligue. Toutefois, une pénalité de 5$ par jour de retard sera imposée à l’équipe.

13.2 Équipe receveuse

13.2.1 Matériel à fournir

L’équipe receveuse devra fournir l’équipement nécessaire à la bonne conduite du jeu soit:

• Feuille de pointage (1) + alignements (2 équipes) + feuille d’éthique (1)
• Chaîne de mesure réglementaire (10 verges)
• Marqueur d’essais
• Appui-ballon pour bottés d’envoi
• Drapeau rouge
• Bancs des joueurs pour chaque équipe
• Chronomètres : comme mesure de sécurité, prévoir un chronomètre manuel pour un terrain avec tableau indicateur électronique ou prévoir 2 chronométreurs manuels pour un terrain où il n’y a pas de tableau indicateur électronique
• 2 ballons réglementaires (cadet et juvénile) acceptés par les arbitres et une serviette pour les ballons
• Copie des règlements spécifiques à la table des arbitres
• Cordes pour garder les spectateurs à 5 verges des lignes de côté
• Civière et numéro de téléphone des ambulanciers
• Les poteaux des buts devront être munis de coussins protecteurs
• L’équipe hôtesse doit également fournir une quantité de glace suffisante pour subvenir aux besoins de l’équipe visiteuse

13.2.2 Officiels mineurs

L’équipe hôtesse doit fournir les officiels mineurs identifiés par des dossards:

• 1 marqueur-chronométreur
• 2 chaîneurs
• 1 préposé au marqueur d’essais
• 1 préposé aux ballons

Les officiels mineurs devront être distinctement identifiés. Ils devront rencontrer les arbitres 15 minutes avant la partie sur le terrain.

13.2.3 Vestiaires

• Tous les vestiaires, que ce soit un local ou un gymnase, doivent être disponibles 90 minutes avant le match.
• Fournir à l’équipe visiteuse un vestiaire convenable avec des douches à proximité.
• S’assurer que les arbitres ont un local privé avec douche et qu’il puisse se verrouiller.
• Si l’équipe visiteuse à des joueuses dans son équipe, elle doit prévenir l’équipe hôte 48 heures avant. Si le délai est respecté, l’équipe receveuse doit prévoir un local pour leurs joueuses.

13.2.4 Contrôle des spectateurs

L’équipe hôtesse sera responsable de prévoir les places assises ou debout du côté opposé aux bancs des joueurs.  Elle est également responsable du contrôle des spectateurs. Au besoin, la présence d’un service d’ordre peut être requise.

13.2.5 Feuilles d’alignement

Avant le début du match, l’équipe receveuse doit remettre au marqueur 2 copies de son alignement officiel S1 avec noms et numéros des joueurs en ordre croissant, signées par l’entraîneur-chef de leur équipe (copies pour le marqueur et l’annonceur).

13.3 Équipe visiteuse

13.3.1 Local/vestiaire

L’équipe visiteuse voit à garder propre le local qui lui est prêté, à observer les règlements internes de l’institution hôte ou les règlements du lieu où se déroule le match. En cas de bris ou de vol, vandalisme et/ou malpropreté abusive, l’école de l’équipe trouvée fautive est facturée pour les dommages causés.

Si l’équipe visiteuse souhaite avoir un local pour une ou des joueuses, elle doit faire la demande à l’équipe hôte 48 heures avant le début du match.

13.3.2 Encadrement des joueurs

L’entraîneur ou l’accompagnateur de l’équipe visiteuse doit rester en présence de ses élèves-athlètes avant, pendant et après la compétition afin de s’assurer du bon comportement de ceux-ci.

13.3.3 Feuilles d’alignements

Avant le début du match, l’équipe visiteuse doit remettre au marqueur 2 copies de son alignement officiel S1 avec noms et numéros des joueurs en ordre croissant, signées par l’entraîneur-chef de leur équipe (copies pour le marqueur et l’annonceur).

ARTICLE 14 – Sanctions

14.1 Expulsions et suspensions

14.1.1 Première expulsion

• Tout joueur ou entraîneur expulsé d’un match est automatiquement suspendu pour la joute suivante et ce, peu importe l’importance, du match suivant. N.B. Un avis téléphonique ou un courriel de suspension du joueur sera signifié à l’équipe du joueur fautif si les délais le permettent.      
  
• L’équipe du joueur fautif est entièrement responsable de la présence sur le terrain du joueur lors du match suivant l’expulsion, peu importe qu’un avis lui ait été signifié ou pas.

• L’équipe alignant un joueur suspendu perdra automatiquement le match par forfait et la suspension s’appliquera alors au match suivant.    
  
• Le cas d’un joueur expulsé à son dernier match scolaire sera soumis au comité de discipline qui pourra prendre des mesures contre l’école (amendes, retenues de dépôt, etc.). Un joueur expulsé de la ligue dans sa dernière année du secondaire verra sa sanction être poursuivie au niveau supérieur.

• Tout joueur expulsé d’un match hors saison entre des équipes de RSEQ Montérégie sera automatiquement suspendu pour le premier match de la saison régulière suivante.

14.1.2 Deuxième expulsion

Tout joueur, entraîneur ou officiel d’une équipe, expulsé 2 fois au cours d’une même saison est expulsé automatiquement de la ligue pour le reste de la saison en cours.

14.1.3 Tentative de blessure

Tout joueur, entraîneur ou officiel d’une équipe blessant délibérément quelqu’un lors d’une joute régulière ou éliminatoire, sera passible d’être expulsé de la ligue.

14.1.4 Respect de l’arbitre

Tout joueur et entraîneur ou représentant officiel d’une équipe s’attaquant verbalement ou physiquement à un arbitre sur ou hors du terrain de jeu sera passible de suspension et d’expulsion de la ligue.

14.1.5 Respect de l’entraîneur

S’il y a abus verbal envers un entraîneur de l’équipe adverse, l’arbitre pourra sévir et expulser le fautif.

14.1.6 Comité de discipline et d’éthique

Tout acte grave sera soumis au comité de discipline et d’éthique du RSEQ Montérégie.

14.2 Amendes spéciales

14.2.1 Abandon ou retrait

Abandon au cours de la saison : Une équipe qui se désiste de la ligue à laquelle elle est inscrite aura une amende de 500$

Période d’abandon : Une équipe sera considérée comme abandonnant en cours de saison si elle abandonne durant les mois de mai à novembre.

14.2.2 Utilisation de joueur non éligible/inadmissible

Toute équipe utilisant un joueur non éligible perdra automatiquement les points au classement acquis dans la ou les joutes auxquelles le ou les joueurs non éligibles auront participé, et une amende de 100$ sera infligée à l’équipe fautive par match.

14.2.4 Refus de jouer un match/Forfait

Une équipe qui déclare forfait et/ou qui refuse de se présenter à un match prévu au calendrier de la saison régulière ou des séries éliminatoires aura les sanctions suivantes :

• Si une équipe se désiste moins de 48 heures avant une partie, celle-ci aura une amende 1000$ (une compensation monétaire de 750$ sera remise à l’équipe adverse)
• Si une équipe se désiste plus de 48 heures avant une partie, celle-ci aura une amende de 500$.
• Perte des points d’éthiques

ARTICLE 15 – Formations des entraineurs

15.1 Tous les entraîneurs d’une équipe qui sont sur le banc des joueurs et qui sont inscrits sur S1 doivent avoir suivi obligatoirement les formations suivantes :

• Module d’apprentissage en ligne sur les commotions cérébrales « Prendre une tête d’avance »
• Formation technique du Contact Sécuritaire

15.2 L’entraineur chef et un coordonnateur doivent suivre le Cours PNCE Introduction à la compétition.

15.3 Un entraîneur de position doit suivre le volet position du Cours PNCE Introduction à la compétition.

15.4 Au moins 3 entraîneurs par équipe incluant l’entraîneur-chef devront avoir suivi la formation des 3R du RSEQ Montérégie.

ARTICLE 16 – Nombre d’essais

16.1. Il y a utilisation de 4 essais pour 10 verges.

16.2. Il n’y a pas de zone neutre entre les 2 équipes.

ARTICLE 17 – « Knee-Down »

Sur un « knee down » protégé, les arbitres vont s’approcher des lignes offensive et défensive, demander à la défensive de ne pas traverser la ligne de mêlée et arrêter le jeu immédiatement, même s’il y a une mauvaise remise ou un échappé. Il n’y aura pas de jeu. Cette procédure ne sert qu’à écouler le temps.

Le « knee down » sera protégé en fin de match seulement, s’il y a une différence de pointage supérieure à 8 points.

ARTICLE 18 – Temps mort

Pour connaître les règles reliées au temps mort, veuillez vous référez au livre des règlements du football amateur canadien.

ARTICLE 19 – Prolongation et fusillade

La procédure à suivre est celle du Livre des règlements du football amateur canadien, édition la plus récente (règlement 1, section 3, article 6), sauf pour l’exception suivante : un simple égal 0 point.

ARTICLE 20 – Utilisation du vidéo

20.1 L’équipe hôtesse a le devoir et l’éthique de collaborer avec l’équipe visiteuse pour lui permettre de filmer le match. Une équipe hôtesse qui dispose d’une tour doit offrir une place à l’équipe adverse sinon elle ne pourra pas utiliser sa tour.

20.2 Il est permis de filmer le match à l’extérieur de la zone des buts pour les 2 équipes en présence tout en respectant une zone de sécurité de 5 verges. Toute autre équipe désireuse de filmer le match est autorisée à le faire, sans accès à des aires privilégiées ou restreintes; par conséquent, elle devra le faire dans les estrades.

20.3 Micro-drone

L’utilisation d’un micro-drone/drone est permise à une distance horizontale de 30 mètres et plus du terrain, des joueurs, des spectateurs et des passants.

L’engin ne peut voler à une hauteur supérieure à 122 mètres (bâtiment de 30 étages).

Le poids du micro-drone est inférieur à 250 grammes.

Le drone de plus de 250 grammes doit être immatriculé et le pilote doit avoir un certificat pour ce faire. L’obtention d’un permis de pilotage demeure la responsabilité de l’école et de l’utilisateur en question.

Il est de la responsabilité de l’école de faire les vérifications législatives avec sa municipalité afin de vérifier si le vol d’un engin de ce type est permis dans son secteur.

Finalement, il est strictement interdit d’utiliser le micro-drone/drone à d’autres fins que la prise de séquence vidéo. Toute plainte à ce sujet sera évaluée et une sanction sera déterminée si cela est nécessaire.

ARTICLE 21 – Utilisation de HUDL pour les équipes cadettes et juvéniles

L’utilisation de HUDL n’est pas obligatoire. Toutefois, pour les équipes qui choisiront de ne pas utiliser HUDL, ils ne pourront pas avoir d’accès au site et aux vidéos des équipes adverses.

Lorsqu’une équipe visiteuse affronte une équipe hôte qui ne participe pas aux échanges vidéo proposés par la ligue, l’équipe visiteuse participante à l’utilisation de HUDL peut filmer le match qu’elle joue et le partager sur le pool de la ligue. L’équipe hôte doit fournir les endroits et les installations nécessaires pour que l’équipe visiteuse puisse filmer le match en respectant les exigences stipulées à l’article 21.

Une équipe qui ne respecte pas les articles 21.1 à 21.8, les sanctions suivantes seront appliquées :

Première offense : amende de 50$
Deuxième offense : l’équipe n’a plus accès à HUDL

21.1 L’équipe hôtesse du match doit filmer celui-ci d’une hauteur de 10 pieds avec une caméra numérique haute définition (HD) en gros plan Wide.

21.2 Dans le cas d’un calendrier avec un nombre d’équipes impaires, l’équipe qui détient le premier bye n’est pas tenue d’envoyer de vidéo.           

21.3 En éliminatoires, toutes les équipes impliquées doivent échanger leurs enregistrements du dernier match dès que les adversaires sont connus.

21.4 L’équipe hôtesse est tenue de filmer la partie et de rendre le film disponible sur le serveur identifié 24 heures après la fin du match.

21.5 L’entraîneur-chef est le premier responsable du respect des directives sur les enregistrements vidéo.

21.6 Tous les jeux doivent être enregistrés; offensive, défensive et unités spéciales. Si possible, une prise de vue du tableau indicateur doit être filmée au début de chaque séquence et après chaque jeu où le pointage du match est modifié. Tous les enregistrements doivent débuter au moins 2 secondes avant la mise en jeu et se terminer 2 secondes après le sifflet de l’arbitre.   

21.7 Qualité des vidéos

Toutes les vidéos devront être visibles et utilisables et tous les fichiers déposés sur le serveur identifié devront respecter les consignes suivantes :

• Fichiers en haute définition (HD)
• Indiquer les O, D, K pour tous les jeux
• Indiquer l’essai et le nombre de verges à faire pour tous les jeux

21.8 L’enregistrement en plan d’ensemble (WIDE) doit saisir tous les joueurs sur le terrain lors de chaque jeu. L’opérateur qui enregistre le match ne doit pas modifier le zoom en cours de jeu.

ARTICLE 22 – Système de communication

22.1. L’équipe hôtesse n’a pas d’obligation de fournir un système de communication. Cette responsabilité appartient à chaque équipe. Toutefois, l’équipe hôtesse doit collaborer pour faciliter le branchement du système de communication appartenant à l’équipe visiteuse.

22.2 Un système de communication entre une tour et le banc sera autorisé pourvu que les deux équipes aient accès à une tour. À défaut d’une tour, une section pour chaque équipe devra être réservée dans les estrades entre les lignes des 40 et 55 verges face au banc de leur équipe respective.

22.3. Les entraîneurs doivent regarder le match soit de leur banc, d’une tour ou d’une section réservée des estrades, mais ne seront pas autorisés à suivre le jeu en se déplaçant le long de la ligne de côté opposée aux bancs ou derrière une zone des buts. Le casque d’écoute n’est pas accepté entre un entraîneur et n’importe quel joueur sur le terrain.

ARTICLE 23 – Contrôle du bruit

L’utilisation de sifflets et d’engins bruyants alimentés mécaniquement (à gaz, air comprimé, électrique, piles, pétards, feux d’artifice, etc.) n’est pas tolérée à moins de 50 mètres de l’aire de jeu, des estrades et espaces réservés aux spectateurs limités par la sécurité du comité organisateur. De plus, l’utilisation est restreinte, au même titre que l’annonceur et/ou troupe d’animation (cheerleaders, fanfare, musique), qui doit cesser l’animation au signal de l’arbitre (début des 20 secondes) jusqu’à la fin de la séquence de jeu. Dans le cas où il n’y aurait pas de caucus, ce règlement s’applique avant l’alignement des joueurs sur la ligne de mêlée.

• Première offense : avertissement de l’arbitre à l’entraîneur-chef de l’équipe concernée qui doit aviser immédiatement les spectateurs ou la personne concernée.
• Deuxième offense : pénalité de 10 verges à l’équipe concernée (moitié de la distance si moins de 20 verges des buts).

Le volume de la musique doit être gardé à un niveau respectable pour les équipes lors de l’échauffement d’avant-partie.

ARTICLE 24 – Échauffement d’avant-match

L’échauffement et toute activité de motivation (cris de ralliement, utilisation de son drapeau, mascotte, etc.) se font à l’intérieur de la propre ligne des 45 verges de chacune des équipes.

ARTICLE 25 – Précisions benjamin à 12 joueurs et cadet / juvénile à 9 joueurs
Les articles 25.1, 25.2, 25.3 s’adressent aux ligues benjamin à 12 joueurs et cadet/juvénile à 9 joueurs.

25.1 Nombre de joueurs au moment où le ballon est mis en jeu

• Au moins 3 joueurs de l’équipe offensive (numéros 50 à 79) doivent se trouver sur la ligne de mêlée. Ces 3 joueurs seront le centre, le premier joueur à sa gauche (garde de gauche) et le premier joueur à sa droite (garde de droite).
• Un manquement à cette règle implique une pénalité de procédure illégale.
• Il est nécessaire d’avoir un joueur portant un numéro de receveur de passe autorisé qui ferme la ligne de mêlée de chaque côté.

25.2 Il n’y a aucune zone neutre

25.3 Pour le converti, le ballon sera placé au centre des poteaux sur toutes les tentatives de convertis de 1 et 2 points.

25.4 Aucun botté d’envoi en juvénile et cadet à 9 joueurs

• Après un touché, la reprise du jeu se fera à la ligne de 35

• À la suite d’un changement de pointage (du premier au troisième quart)
  • Touché : Reprise du ballon par l’équipe adverse à sa ligne de 35
  • Placement réussi : reprise du ballon par l’équipe adverse à sa ligne de 35
  • Simple : reprise du ballon par l’équipe adverse à sa ligne de 35
  • Touché de sûreté : reprise du ballon par l’équipe qui réalise le touché de sûreté à sa ligne de 35

• Au quatrième quart seulement, les équipes qui marquent des points ou se font marquer des points, peuvent décider de remettre le ballon en jeu de la façon suivante :
  • Touché suivi du converti : L’équipe qui marque le touché peut redonner le ballon à leur adversaire qui débutera par un premier essai et 10 à leur ligne de 35 ou pourra demander d’avoir un quatrième essai et 15 verges* à franchir à sa ligne de 35
  • Placement : l’équipe qui se fait marquer des points peut prendre possession du ballon à son 35 pour un premier essai et 10 verges ou redonner possession du ballon à l’équipe adverse pour un quatrième essai et 15 verges* de leur ligne de 35
  • Touché de sûreté : l’équipe qui marque des points peut prendre possession du ballon à sa ligne de 35 pour un premier essai et 10 verges ou redonner possession du ballon à l’équipe adverse pour un quatrième essai et 15 verges* de leur ligne de 35

*Si l’équipe ne réussit pas à franchir les 15 verges, il y aura perte de ballon au point ballon mort. Le ballon sera remis à l’équipe adverse pour un premier essai et 10 verges à franchir.

*Si l’équipe réussit à franchir les 15 verges, il y aura poursuite des essais avec un premier essai et 10 verges.

N.B. Il n’est pas possible de demander un quatrième essai et 15 verges à la ligne de 35 lorsque la partie est en temps continu.