Commission sectorielle secondaire

1. Composition

• Un représentant par Centre de services scolaire
• Un représentant pour l’ensemble des institutions privées
• La direction générale du RSEQ Montérgie
• Les coordonnateurs des activités du RSEQ Montérégie

Le nombre de membres est établi à 10 personnes. Chaque représentant peut être remplacé par un membre de son secteur.

2. Admissibilité

• La nomination des membres se déroulent à la rencontre annuelle des responsables de sport de septembre.
• Les responsables de sport se regroupement par centre de service scolaire et institutions privées pour assigner un représentant.

3. Durée du mandat

Le mandat est d’une durée d’un an pour tous les représentants, renouvelable à chaque année.

4. Rôle

La commission sectorielle secondaire est consultative sur les orientations et sur les dépenses reliées au RSEQ Montérégie et elle est décisionnel sur l’organisation du secteur scolaire.

5. Mandats de la Commission sectorielle secondaire

• Approuve, modifie, suggère et recommande les règlements spécifiques et administratifs.
• Donne ses orientations sur les projets de développement (ex : éthique sportive, plan d’action).
• Effectue des recommandations sur la charte des coûts.
• Approuve, modifie, suggère et recommande le fonctionnement des ligues.

6. Fréquence des réunions

La commission sectorielle se réunit au moins 3 fois par année durant les moments suivants :

• 2^e mardi de mai
• 2^e mardi de novembre
• 2^e jeudi du mars

Membres de la CSS 2024-2025